Cycle CARPA : La conformité (compliance)

La
Carpa
de Marseille

présente
un cycle de 3
formations

VOLET 1
8 novembre 2023

Le sujet est d’autant plus crucial en CARPA que dans le futur, le principal du contrôle portera sur cet aspect.

La connaissance du client (KYC) s’inscrit dans le contexte plus général de la connaissance que tout avocat doit avoir de son domaine d’activité pris sous l’angle du risque et de la conformité.

Rappel sera fait des outils qui existent, tant ceux mis à disposition par la profession, que ceux du marché, mais également des mesures à mettre en œuvre de manière générale.

Seront ensuite exposés les aspects pratiques de l’entrée en « relation d’affaire », les réflexes à avoir, les documents à collecter en fonction des cas de figure prévus par la Loi.

Les contraintes de la CARPA à cet égard structurent bien entendu ce qui est attendu des cabinets qui manient les fonds.

Il sera tenté une projection dans le futur logiciel.

VOLET 2
13 décembre 2023

Chaque sous-compte CARPA retrace la vie d’un dossier, d’une opération, et les obligations de vigilance s’imposent tout au long de cette existence et se prolongent même après.

Il nous faudra donc passer en revue les mesures à mettre en œuvre pour assurer et documenter cette vigilance.

Depuis le recueil de l’information, auprès du client, des confrères, des sources diverses d’information, la documentation et l’archivage de ce travail est essentiel et constitue non seulement la garantie de l’avocat, mais également le bon fonctionnement en CARPA et l’aboutissement d’une opération.

Si la première étape de la connaissance du client et de la provenance des fonds est essentielle à la bonne réception des fonds en CARPA, cette seconde étape est souvent la condition d’une sortie de ces sommes.

Seront là aussi examinées les contraintes de la CARPA et pour finir le sujet désagréable mais nécessaire de la déclaration de soupçon.

VOLET 3
22 février 2024

Afin de répondre au mieux à vos besoins, questions et attentes,
et pour rendre cette formation plus interactive,
nous avons souhaité consacrer ce troisième volet
à vos cas pratiques et à tout ce qui vous pose question.

Nous vous invitons tous,
confrères et syndicats,
à nous faire part de vos suggestions
via le formulaire d'inscription ci-dessous

Formations gratuites

validées 2 heures au tritre de la
formation continue des avocats par l'IFCAM

formation@barreaumarseille.fr
04 88 56 31 73

Merci de privilégier les mails ;)


Vous pouvez consulter la politique de confidentialité du Barreau de Marseille